SANOA
Présentation de la marque SANOA
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANOA arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.
ENVIRONNEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2144178 - Publication au BOPI 1999-05-05
Inscription le 16 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279331 - Publication au BOPI 1999-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°501111 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404432 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716606 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772072 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06